Publications

Depuis 1995, l’association Empreintes propose un accompagnement de deuil pour tous et toutes partout en France à travers cinq missions : aider, former, informer, rechercher, mobiliser. Elle est aussi à l’origine des Assises du Deuil dont la seconde édition s’est déroulée en février 2022 ; celle-ci a été suivie par la présentation à l’Assemblée nationale du Livre […]

Qui ne s’est pas imaginé enfant naviguer à bord du Nautilus ou faire le tour du monde en 80 jours aux côtés de Phileas Fogg et de Passepartout ? De ces lectures de Jules Verne nous gardons tous en tête des tas d’images que nous avons imaginées ou illustrées par de nombreux artistes, illustrateurs ou […]

Dans une note publiée récemment, l’INSEE révèle que l’économie de la région Île-de-France a été, en moyenne, plus impactée par les restrictions mises en place lors de la deuxième vague épidémique, que le reste de la France. Paris et la Seine-et-Marne, tournés vers l’économie de loisirs, ont été les départements franciliens les plus affectés. La […]

La question du retour des salariés envoyés en mission à l’étranger est souvent appréhendée comme une problématique secondaire de la mobilité par les services des ressources humaines. Le salarié lui-même, grisé par son projet professionnel, parvient difficilement à se projeter sur la fin de ce qui n’a même pas commencé. Il s’avère pourtant que la […]

Baguettes colorées et verre. Artcurial Conjuguer peinture et sculpture, c’est l’art inventif, singulier, en tout point personnel de cette artiste complète qui ne cède ni à la mode, ni aux compromis. Elle aurait pu choisir le marbre ou le bronze, elle a préféré travailler le verre qui lui permet une synthèse intelligente avec la couleur. […]

Avocat au barreau de Paris, Sélim Brihi exerce principalement en contentieux, en droit pénal des affaires et en droit pénal. Il préside depuis janvier 2021 l’Observatoire de la justice pénale situé à Paris (75), qui se veut un agitateur d’idées sur différents sujets de société liés au monde pénal. Rencontre. Actu-juridique : Qu’est-ce que l’Observatoire […]

Le 22 mars, la Chancellerie a rejeté la demande de désignation d’un expert pour évaluer la souffrance au travail des personnels de justice. Motif ? Une erreur de procédure, la demande n’avait pas été inscrite à l’ordre du jour du CHSCT (comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail). Magistrats et greffiers ne savent […]

Les magistrats des chambres correctionnelles sont très souvent témoins de la misère humaine, et parfois au-delà de l’imaginable. Que faire, par exemple, de Cyril qui vole pour nourrir sa mère, à la rue comme lui ? Le remettre en liberté ou le laisser à l’hôpital pénitentiaire de Fresnes (Val-de-Marne) afin qu’y soit traitée sa tumeur au […]

La finance durable est un enjeu important de la lutte contre le dérèglement climatique. Le fonds commun de placement, en tant que principal outil d’investissement collectif du droit français, possède un régime juridique permettant d’influer sur l’activité des entreprises. D’autres leviers doivent cependant être actionnés pour aboutir à un résultat satisfaisant. NDA –L’auteur remercie Alix Faure […]

Ce sceau de l’empereur Qianlong, sculpté en néphrite vert épinard, est estimé 300/400 000 €. Beaussant Lefèvre L’empereur Qianlong (1736-1795) possédait 1 800 cachets ou sceaux. On sait qu’il en utilisait 500 couramment, répartis à travers ses palais et résidences. Le musée de la Cité Interdite de Beijing en conserve un millier. Quant au reste, ils […]

Au tribunal judiciaire de Pontoise comme ailleurs, l’audience solennelle de rentrée s’est tenue derrière des portes fermées, ce qui ne signifie pas que l’année fut inintéressante, loin de là ! Le bilan de l’année 2021 passée derrière les grandes baies vitrées du tribunal judiciaire de Pontoise, n’est pas dissemblable de celui des autres juridictions franciliennes. […]

DR La Estancia est une adresse hautement carnée. En face de l’ancien Palais de justice, à quelques mètres du boulevard Saint-Michel, sur les quais avec vue sur la Seine avec Notre-Dame au loin : La Estancia est un restaurant de viandes dont la grande majorité provient d’Argentine. Adaptée aux us et coutumes françaises, la cuisine […]

La Russie a été exclue, le 16 mars dernier, du Conseil de l’Europe. Conséquence directe, le pays cessera d’être partie prenante à la Convention européenne des droits de l’Homme. Ses citoyens ne pourront plus, quant à eux, saisir la Cour européenne des droits de l’Homme. Pour Nicolas Hervieu, juriste enseignant à Sciences Po et spécialiste […]

Deux prévenus comparaissent devant le tribunal correctionnel de Bobigny sans avocat et reconnaissent les faits. L’un par résignation, l’autre par illusion. Deux prévenus pour trafic de stupéfiant se succèdent devant la 13e chambre correctionnelle du tribunal Bobigny ce vendredi 11 mars 2022. L’un est venu « en costard », comme il dit. Il comparaît libre et le […]

Les Surligneurs, spécialistes du legal checking, passent au crible du droit les propositions de réforme des politiques. Les épinglés de la semaine sont Valérie Pécresse et la primauté de la loi commune, Philippe Ballard et la mise à l’écart du droit européen, mais aussi Emmanuel Macron à propos de l’indépendance de l’audiovisuel. Sans oublier Eric […]

Le contentieux relatif à la délimitation du champ d’application du règlement Insolvabilité et du règlement Bruxelles I ne se tarit pas quant aux actions qui dérivent de la procédure d’insolvabilité. La chambre sociale de la Cour de cassation s’est prononcée le 8 décembre 2021, à propos d’une action relative au droit au transfert du contrat de travail […]

La loi de finances pour 2022 poursuit les orientations suivies depuis 2017. Elle comporte des mesures techniques à destination des entreprises qui s’inscrivent dans le cadre du plan en faveur des travailleurs indépendants présenté le 16 septembre 2021. Elle autorise également le gouvernement à réformer par voie d’ordonnance le régime de la responsabilité financière des gestionnaires publics. L. […]

Ce Clown au poids est estimé 15 000/20 000 €. Beaussant Lefèvre & Associés/Drouot Des animaux miniatures ne demandent qu’à se réveiller et entrer dans une sarabande. Il n’est pas besoin d’être magicien pour les animer ; il suffit d’introduire une clé dans le corps de chacun d’eux et de la tourner. L’instant devient magique, ponctué du bruit de […]

Il est avocat pénaliste « pur et dur », comme il le dit lui-même, connu pour des affaires de stupéfiants, de braquage et autres crimes. Mais depuis le début de la crise du Covid, voilà bientôt deux ans, Fabien Arakélian, vice-bâtonnier du barreau des Hauts-de-Seine, est aussi devenu l’un des visages de la lutte contre les maltraitances […]

La commission européenne a adopté le 23 février une proposition de directive sur le devoir de vigilance des entreprises en matière de durabilité. Ce texte va les contraindre à recenser, prévenir, et faire cesser ou atténuer les incidences négatives de leurs activités sur les droits de l’homme (travail des enfants et exploitation des travailleurs, par […]