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Le Floc’h Non loin de la villa Adriana, les curistes se pressent aux Bagni di Tivoli. Ceux-là peuvent imaginer qu’ils y ont été conduits par Pline l’Ancien, qui a décrit son eau sulfurée surgissant à une température constante de 23°C. Dans sa monumentale Histoire naturelle, comptant trente-sept volumes, publiée vers 77, il mentionne cette eau […]

Un différend pour des papiers administratifs entre ex-conjoints a pris une tournure violente. Devant le tribunal judiciaire, le prévenu a assumé sa responsabilité et a tenté d’expliquer son déchaînement d’agressivité. Monsieur T. a une certaine prestance, prend le temps de parler et d’expliquer le contexte. Il comparaît devant la 6e chambre correctionnelle du tribunal judiciaire […]

Un simple arrêt de section rendu par la première civile de la Cour de cassation le 14 novembre 2024 peut-il donner plein effet à une « pure convention de GPA » ? Telle est la question que l’on peut se poser à la suite de cette décision. Éléments de réponse avec le professeur Marie-Anne Frison-Roche. […]

Patron d’un haras de Conches-sur-Gondoire (Seine-et-Marne), Romuald est « peut-être atteint d’une phobie administrative », phénomène rendu célèbre par un éphémère secrétaire d’État du gouvernement Valls. Ainsi la présidente du tribunal de Meaux analyse-t-elle l’absence du fantôme des audiences, poursuivi pour banqueroute et travail dissimulé. « On en est arrivé à devoir compter sur la victime pour nous […]

Découvrez deux adresses de restaurants italiens à ne pas manquer ! 2024 Peppe Pizza L’ouverture en avril dernier d’une nouvelle enseigne de Guiseppe Cutraro dit Peppe ne s’apparente pas à une simple pizzeria ; le restaurant est décrit par la plupart des journalistes comme le « roi de la pizza napolitaine » et le « champion du monde de […]

Monsieur F. reconnaît être entré à deux reprises dans une maison par effraction et en être ressorti avec un sac à doc. Pour autant, il ne reconnaît qu’à demi-mot le cambriolage et assure avoir été à la recherche d’un endroit où dormir. Le prévenu est à peine arrivé dans le box que l’avocat de permanence se […]

Musée Fournaise Le musée Fournaise de Chatou nous invite en ce moment à un voyage temporel exceptionnel. Grâce à une scénographie immersive mêlant réalité virtuelle et hologrammes, l’établissement nous plonge au cœur des années fastes de l’impressionnisme, lorsque les bords de Seine étaient le terrain de jeu de peintres comme Renoir, Monet ou Sisley. La […]

Dans un arrêt du 18 septembre 2024, la chambre commerciale de la Cour de cassation a rappelé que l’erreur provoquée demeure excusable. Ainsi, en cas de cession de parts sociales, le cessionnaire n’a pas à se renseigner, préalablement, sur la situation financière de la société pour que soit caractérisée une réticence dolosive. Cass. com., 18 sept. 2024, no 23-10.183, […]

Depuis la rentrée de septembre 2024, les étudiantes de l’université Paris-Est Créteil (UPEC) peuvent être dispensées de cours lorsqu’elles souffrent de règles douloureuses. Un changement important dans cet établissement, fréquenté par une large majorité de jeunes femmes. Anne de Rugy, vice-présidente de la Vie étudiante et engagement de l’UPEC, présente pour Actu-Juridique ce dispositif innovant. Entretien. […]

Le musée de l’Histoire vivante de la ville de Montreuil, situé en Seine-Saint-Denis (93), organise une exposition sur le sport en banlieue parisienne jusqu’au 29 décembre 2024. L’exposition Sport en banlieue parisienne, proposée par le musée d’histoire sociale et ouvrière, offre aux visiteurs une découverte des pratiques sportives en banlieue parisienne. C’est à travers des documents […]

Dans la 20e chambre correctionnelle du tribunal judiciaire de Nanterre, les dossiers de violences intrafamiliales s’enchaînent. Un homme comparaît pour des violences conjugales dans un contexte de séparation. Monsieur D. se présente à la barre. Son ex-épouse est absente, mais représentée par un avocat. Car c’est justement dans un contexte de séparation que les faits se […]

Le contentieux des accidents de travail est largement alimenté par des litiges relatifs à la reconnaissance du caractère professionnel de l’accident. Et certains sont pour le moins surprenants ! Aux termes de l’article L. 411-1 du Code de la sécurité sociale, est considéré comme accident du travail, quelle qu’en soit la cause, l’accident survenu par le fait […]

Le 18 octobre dernier se tenait la finale du concours d’éloquence du barreau de Bobigny. Quatre finalistes ont livré leur ultime prestation. Esprit de défi mais aussi plaisir du bon mot, rencontres humaines et barreau humain, l’événement a été reconnu unanimement comme un succès. 18 heures, le 16 octobre, à la Maison de l’avocat de Bobigny. Petit à […]

L’état de catastrophe naturelle vient d’être reconnu par voie d’arrêté ministériel dans les communes frappées par la tempête Kirk qui s’est abattue sur la France métropolitaine en octobre, provoquant des inondations exceptionnelles. À la mi-octobre, 11 départements (Ardèche, Alpes-Maritimes, Corrèze, Essonne, Eure-et-Loir, Haute-Loire, Loire-Atlantique, Loire, Lozère, Rhône, Yvelines) ont subi des inondations exceptionnelles provoquées par le […]

Par CVB — Travail personnel, CC BY-SA 4.0, via Wikimedia commons Sur le quai d’Orsay, à Paris, entre l’esplanade des Invalides et le pont de l’Alma, un immeuble se démarque. Le centre de sa façade est agrémenté d’un bow-window à pans coupés. Michel Roux-Spitz (1888-1957) fut le premier à mettre au point cet élément d’architecture […]

Un homme de 36 ans comparaît, le 14 novembre, pour des violences sans ITT commises en récidive sur sa femme. Plus que des violences physiques, la partie civile fait le récit d’un homme méchant qui la dénigre et la trompe, la laissant dans un désarroi psychologique visible à l’audience – et qui semble agacer le […]

La France ne peut pas bloquer l’adoption du traité UE-Mercosur, les Surligneurs vous expliquent pourquoi. Cette semaine, les spécialistes du legal checking se penchent aussi sur l’interdiction des banderoles politiques sur les mairies et dans les stades. Pourquoi la France ne peut pas bloquer, en l’état, l’adoption du traité UE-Mercosur ? L’accord entre l’UE […]

Jusqu’au 1er décembre 2024, une exposition unique se tiendra à la Maison Elsa Triolet-Aragon à Saint-Arnoult-en-Yvelines (78), mettant en lumière les œuvres de deux artistes remarquables, Kouka Ntadi et Francis Gruber. Exposition Kouka L’exposition qui se tient actuellement à la Maison Elsa Triolet-Aragon à Saint-Arnoult-en-Yvelines, ouverte tous les jours de 14 heures à 18 heures, propose une exploration […]

Le rapport très attendu sur la fiscalité des revenus locatifs remet en cause la niche fiscale Airbnb. Il propose d’unifier les revenus locatifs sous la catégorie des revenus fonciers, sauf pour le locatif meublé professionnel, qui resterait imposé comme BIC selon des critères réévalués. Les trois scenarii proposés jouent sur les abattements en régime micro, […]

Mi-septembre, la célèbre cathédrale parisienne est revenue dans l’actualité. Selon les conclusions d’une méticuleuse enquête, un cadavre anonyme retrouvé à Notre-Dame serait celui du poète ligérien mort en 1560. Heureux qui comme Ulysse a fait un beau voyage… Sous Notre-Dame, île de la Cité, on compte approximativement un millier de sépultures, principalement de vieux religieux […]