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Un nouvel acte, l’Édit de Roussillon. BGF Les bruits coutumiers de la forêt sont couverts par le martèlement des sabots des chevaux lancés en plein galop. Leur souffle accompagne les cris des cavaliers destinés à fouetter leur élan. Loin derrière, la compagnie a peine à suivre cette folle course ; les chiens ont beau donner […]

Bouterolle. MNAAG Le Tadjikistan est un pays montagneux. Les Tadjiks, le groupe ethnique majoritaire de ce pays, appartiennent à la famille des peuples iraniens. Dans l’Antiquité, le territoire actuel a appartenu aux principaux empires qui se succédèrent entre le Moyen-Orient, l’Asie centrale et l’Inde, puis au royaume gréco-bactrien. Tout comme dans toute l’Asie centrale, les […]

Un autre scrutin présidentiel. Élire le chef de l’État au suffrage indirect en Europe, Montrouge, éditions du Bourg, 2020, 202 p. Sous la direction de Fabien Conord (Université Clermont Auvergne) À l’aube de la campagne présidentielle française, il ne paraît pas inutile de rappeler que le président de la République n’a pas toujours été élu […]

Pour la première fois, un conseil régional se saisit de la lutte contre l’inceste. Lors de la commission permanente du 21 janvier 2021, le Conseil régional d’Île-de-France décidait de confier « une mission d’expertise au Centre Hubertine Auclert visant à l’élaboration d’un plan d’action régional pour aider au recueil de la parole des victimes d’inceste et […]

Une nouvelle audience surchargée commence aux comparutions immédiates du tribunal de Bobigny ce vendredi 10 décembre, avec son lot de renvois pour cause de manque de moyens. Trois hommes sont amenés ensemble dans le box des prévenus. Même jeunesse, même gabarit, mêmes cheveux courts sur des visages tirés par la fatigue et l’angoisse. L’un d’eux […]

Après un léger recul pendant la crise sanitaire, employeurs et salariés ont de nouveau massivement recours à la rupture conventionnelle individuelle en 2021. Retour sur les raisons de ce succès mais aussi sur les points d’attention essentiels avant de vous engager dans cette procédure. En 2008, le rapport de l’Assemblée nationale relatif au projet de loi […]

Gravure aquarellée de Compte-Calix. DR Charles Monselet (1825-1888) fut l’un des premiers chroniqueurs gastronomiques. Il n’en était pas moins observateur de son temps et de ses acteurs. Il notait dans sa Lorgnette littéraire : dictionnaire de grands et des petits auteurs de mon temps (Poulet-Malassis, 1857) : « Les gens de Lettres peuvent se partager […]

À l’occasion de la publication de son rapport annuel relatif aux politiques fiscales, la Commission européenne a fait état du fonctionnement de la fiscalité dans les États membres pour l’année 2020 en mettant en exergue les perspectives et objectifs à venir, la protection de l’environnement et la lutte contre l’évasion fiscale. La Commission européenne a […]

Les associations de victimes, qui ont soumis un projet d’accord-cadre dès janvier 2020, finalement étudié par la Ville de Paris en septembre 2021, suggèrent que les premières indemnisations soient débloquées en début d’année. Elles porteraient sur certains « préjudices spécifiques » et permettraient d’attendre plus sereinement la signature de la convention globale. La mairie de Paris semble […]

C’est un territoire francilien qui s’inspire de la Silicon Valley. Classé par l’État comme opération d’intérêt national (OIN), le cluster Paris-Saclay s’étale sur l’ensemble du plateau de Saclay à partir de Palaiseau et d’Orsay en allant à Versailles, en passant par Saint-Quentin-en-Yvelines. Ce pôle d’innovation, à cheval entre l’Essonne et les Yvelines, spécialisé dans la […]

Cet article présente le décret n° 2021-1428 du 2 novembre 2021 pris pour l’application du neuvième alinéa de l’article 706-160 du Code de procédure pénale relatif à l’affectation sociale des biens immobiliers confisqués. D. n° 2021-1428, 2 nov. 2021, pris pour l’application du neuvième alinéa de l’article 706-160 du Code de procédure pénale relatif à l’affectation sociale des biens immobiliers confisqués, NOR : JUSD2132474D : […]

Le temps passe pour le plus grand chantier d’Europe. Les premières gares seront mises en service en 2024. En attendant, les travaux, lourds, se poursuivent et la programmation culturelle aussi autour des futures 68 gares du réseau. Un nouvel appel à projet vient notamment d’être lancé pour accompagner la construction du Grand Paris. Pierre-Emmanuel Becherand, […]

L’automne 2021 est une saison féconde pour le courant Droit et littérature. Après les contes juridiques de François Ost, l’ouvrage de Sophie Delbrel, Zola, peintre de la justice et du droit, est un autre beau cadeau à mettre sous le sapin des juristes comme des littéraires. Décidément, le courant Droit et littérature ne cesse de s’enrichir […]

La circulaire fixe les lignes directrices de la politique pénale en matière de fraude fiscale dans le cadre juridique renouvelé issu de la loi du 23 octobre 2018 relative à la lutte contre la fraude fiscale. Elle complète la circulaire interministérielle du 7 mars 2019. Cette politique pénale se décline selon trois axes : la mobilisation de l’ensemble […]

Vingt ans après avoir fait passer, en juin 2000, une loi renforçant la présomption d’innocence et les droits des victimes (L. n° 2000-516, 15 juin 2000), l’ancienne garde des Sceaux, Élisabeth Guigou, était chargée d’une commission sur la présomption d’innocence. Celle-ci a rendu son rapport intitulé « La présomption d’innocence : un défi pour l’État de […]

Plus bas, sous ses yeux, un jardin descend en terrasse couvert de vignes et plus loin, une forêt de chênes. BGF La fenêtre à meneaux ne permet pas de distinguer ce qui se passe dans la cour du château. Charles-Maximilien penche la tête, la plume qui orne son chapeau effleure la croisée de pierre qui […]

Alors même que les chiffres de la délinquance financière sont en baisse à Paris, la cartographie très large du risque pénal pour les dirigeants rend malaisé l’établissement de statistiques complètes. À l’heure de la pénalisation croissante du monde des affaires, les dirigeants doivent anticiper le risque pénal. Comment se préparer à faire face à la […]

Une nuée d’oiseaux au plumage blanc se précipitent à l’intérieur de l’édifice. BGF De la fenêtre de sa chambre, pourtant située à l’étage de la maison, Philippine ne distingue pas le toit du pigeonnier, caché par celui des anciennes étables. « Du colombier ! », corrige son frère. Les nuages sont bas, mais on perçoit […]

Comme nous le révélions dès le 14 décembre, les victimes de l’explosion survenue il y a 35 mois rue de Trévise à Paris ne seront pas indemnisées d’ici à la fin de l’année. La maire de la capitale, Anne Hidalgo, a imputé aux associations le report de la validation de l’accord-cadre. Ce que leurs représentantes […]

Le tableau de Renoir, En été, la Bohémienne, a également été légué au musée. Musée des Beaux-Arts de Rouen La générosité des collectionneurs se manifeste souvent par legs ou donations de tout ou partie des œuvres qu’ils ont aimées et réunies afin d’en faire profiter le plus grand nombre. C’est ainsi que le musée de […]