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Les dernières publications

Les Réserves du Frac à Romainville accueillent une nouvelle génération d’artistes

Les Réserves du Frac Île-de-France à Romainville (93) s’animent jusqu’au 3 novembre, avec l’exposition : « Coller l’oreille aux colimaçons », fruit d’une collaboration entre des étudiantes en commissariat d’exposition et le Frac Île-de-France. Onze curatrices ont imaginé un parcours où se mêlent les œuvres d’artistes confirmés et de jeunes diplômés, le tout sous le signe d’un concept […]

par Rédaction Actu-Juridique.fr

Créatrices d’avenir : « J’espère contribuer à donner envie à d’autres femmes de se lancer et de dépasser leurs peurs »

Après avoir travaillé dans des hôtels de luxe à l’autre bout du monde, Manon Montessuit se présente comme créatrice culinaire. Elle est devenue spécialiste du pâté en croûte, qu’elle travaille avec des produits de qualité et de proximité. Une spécialité qui lui a valu de remporter en 2023, le prix Artisanat du concours Créatrices d’avenir. […]

La nouvelle directive européenne sur la criminalité environnementale : un espoir pour la préservation de la nature en Europe ?

La directive européenne n° 2024/1203, adoptée le 20 mai 2024, marque une avancée significative dans la lutte contre la criminalité environnementale en renforçant le cadre juridique relatif aux atteintes à l’environnement. Bien que la directive n° 2008/99/CE ait posé les premiers jalons d’une pénalisation des infractions réalisées par ces éco-délinquants, elle n’avait pas permis d’assurer l’harmonisation des législations […]

par Colombe Cissé

Tribunal de Pontoise : « Vous passez votre semaine à faire des faux en écriture »

Une fois n’est pas coutume, c’est un gendarme qui se présente en qualité de prévenu devant le tribunal correctionnel de Pontoise. Il est reproché à Thomas lors d’un contrôle routier d’avoir augmenté la vitesse constatée d’un automobiliste au motif que c’était un « con » qui méritait un retrait de permis. L’infraction de « faux en écriture publique […]

par Julien Mucchielli

Dans le 94, Edilink anticipe la révolution numérique sur le marché des syndics de copropriété

Beaucoup de syndics l’ignorent encore, mais une révolution numérique est en marche dans le domaine de la gestion de copropriété. Depuis la loi n° 2024-322 du 9 avril 2024, visant à l’accélération et à la simplification de la rénovation de l’habitat dégradé et des grandes opérations d’aménagement, plus besoin de consentement préalable pour envoyer des notifications par […]

Journée du droit dans les collèges : quelques heures avec un avocat pour mieux comprendre la société

Organisée par le CNB, la Journée du droit dans les collèges, qui en est à sa 7e édition, permet de faire rentrer le droit dans les collèges. Reportage au collège Stéphane Mallarmé, dans le 17e arrondissement de Paris. Dans les couloirs du collège Mallarmé, une silhouette un peu fébrile attend la sonnerie. Me Julien Brochot, […]

par Delphine Bauer

Au château de Versailles, le cheval en majesté à travers les arts

Jusqu’au 3 novembre 2024, le château de Versailles accueille une exposition d’envergure intitulée : « Cheval en majesté – Au cœur d’une civilisation ». Mademoiselle Thérèse Renz (1859-1938), écuyère amazone au cirque Molier : le saut à la corde, 1904, J. Delton, tirage moderne d’après plaque de verre, Paris, Collection Émile Hermès Archives Hermès (Paris) Le château de […]

par Rédaction Actu-Juridique.fr

Quelle est la nature juridique de la relation liant l’influenceur et l’annonceur ?

L’émergence des influenceurs a sonné le glas des publicités traditionnelles. Le pouvoir de suggestion des influenceurs est prisé par les marques qui souhaitent atteindre, à moindre coût financier ou au moyen d’une rétribution en nature, un public spécifique, tout en augmentant leur exposition médiatique. Si la loi du 9 juin 2023 a offert une définition à […]

par Pauline Plancke

Chez les Surligneurs : Les gendarmeries qui ne paient pas leur loyer peuvent-elles être expulsées ?

Depuis septembre, les gendarmeries ne paient plus leurs loyers en raison de difficultés financières. Les communes pourraient-elles les expulser ? Les Surligneurs vous répondent. Cette semaine, les spécialistes du legal checking se penchent aussi le rôle de l’UE concernant le budget des États membres, l’accès maintenu à Russia Today sur Internet malgré sa suspension en […]

par Les Surligneurs

Répondre rapidement aux normes inadaptées par l’expérimentation normative ?

L’acceptabilité de la norme dépend en partie de son adaptation à la réalité. Ce que nous rappelle, estime Me Patrick Lingibé, la situation actuelle en Outre-Mer. Et si la solution résidait dans le recours à l’expérimentation ? Explications. Le recours à l’expérimentation est prévu par deux dispositions constitutionnelles. D’une part, l’article 37-1 de la […]

par Patrick Lingibé

Tribunal de Meaux : « Il n’a pas agressé le policier, il lui a juste craché dessus ! »

Au tribunal correctionnel, l’audience de comparution immédiate est une scène d’exposition des violences du quotidien, mais aussi de la misère sociale. Comme ce vendredi à Meaux (Seine-et-Marne). Il y a Johan dont l’odeur d’alcool empeste le prétoire, Cristian qui dévalise Leroy-Merlin pour nourrir sa famille en Roumanie, puis Farid qui agresse un policier et un […]

par Isabelle Horlans

L’articulation de la responsabilité du prestataire de service de paiement et du devoir de vigilance du banquier à l’aune du droit européen : dialogue des juges ou quiproquo ?

Par un important arrêt en date du 27 mars 2024, publié et diffusé dans sa lettre de chambre, la Cour de cassation précise l’articulation du devoir jurisprudentiel de vigilance du banquier et de sa responsabilité spéciale en matière d’opération de paiement issue de la directive Services de paiement de 2007 et transposée au sein du Code […]

par Pierre Lequet

Mantes-la-Jolie dévoile les trésors des expéditions de Duperrey

Musée de l’Hôtel-Dieu Mantes-la-Jolie offre jusqu’au 4 novembre une plongée exceptionnelle dans l’histoire maritime et scientifique française : les Archives municipales, en partenariat avec l’École navale de Brest, présentent une exposition consacrée aux voyages autour du monde de Louis-Isidore Duperrey à bord des corvettes « L’Uranie » et « La Coquille ». Ce corpus de documents, légué […]

par Rédaction Actu-Juridique.fr

Déplacement illicite d’enfant : quid de l’État de retour de l’enfant ?

La Cour de cassation apporte une nouvelle pièce à l’édification d’un système cohérent et effectif de lutte contre les déplacements illicites d’enfants en considérant que le retour de l’enfant ne s’effectue pas exclusivement vers l’État dans lequel l’enfant avait sa résidence habituelle immédiatement avant son déplacement. Le retour de l’enfant s’effectue vers cet État par […]

par Marie-Cécile Lasserre