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Assassinat de Samuel Paty : Portrait des auteurs des vidéos contre l’enseignant

La présentation des accusés au travers des rapports des enquêteurs de personnalité permet de se pencher sur le parcours des intéressés, en mettant de côté le fond du dossier qui sera abordé plus tard. Après les amis du terroriste (notre article), voici le portrait des deux hommes accusés d’avoir diffusé des vidéos mettant en cause […]

par Olivia Dufour

Chez les Surligneurs : L’ONU a-t-elle créé Israël, comme le soutient E. Macron ?

Emmanuel Macron a-t-il raison quand il affirme qu’Israël a été créé par une résolution de l’ONU ? Les Surligneurs vous répondent. Cette semaine, les spécialistes du legal checking se penchent aussi sur le projet de faire payer l’entrée à Notre-Dame, l’influenceuse Océane Amsler face à la loi Évin et l’absentéisme à l’Assemblée nationale. Une résolution […]

par Les Surligneurs

Assassinat de Samuel Paty : Portrait des deux amis du terroriste accusés de complicité

Les premiers jours du procès ont été consacrés aux interrogatoires de personnalité des huit accusés. Deux d’entre eux encourent la perpétuité pour complicité. Ils ont aidé le terroriste à trouver une arme et à se rendre sur le lieu de l’attaque (1/3). Comme un réalisateur qui zoomerait sur les personnages de son film après un […]

par Olivia Dufour

Chatenay-Malabry : un classement SPR qui passe mal

À Chatenay-Malabry, la cité jardin de la Butte Rouge, labellisée architecture contemporaine remarquable en 2008, a été classée Site patrimonial remarquable en juillet… mais ce classement ne concerne qu’une partie de l’ensemble de 70 hectares, ce qui fait bondir les associations. C’est un dossier boomerang. La protection de la cité-jardin de la Butte Rouge, à […]

par Anne-Laure Pineau

Prêt en devise : rappels des règles intéressant la prescription des différentes actions utiles

D’abord, la jurisprudence retient, de manière régulière, que le point de départ du délai de prescription de l’action en nullité absolue commence à courir le jour de la signature de l’acte supposé nul. Ensuite, la demande tendant à voir réputer non écrite une clause abusive sur le fondement de l’article L. 132-1 du Code de la consommation […]

par Jérôme Lasserre Capdeville

TJ d’Évry : quand des victimes de violences intrafamiliales s’accusent à la place du prévenu

Une audience sous haute tension : alors qu’une mère et son fils devaient témoigner de violences intrafamiliales, les deux victimes ont pris le contrepied des déclarations faites à la police, s’accusant d’avoir menti et minimisant les violences commises. La scène décrite par le président de la 6e chambre correctionnelle fait froid dans le dos : appelés pour […]

par Maëlle Le Corre

Tribunal de Meaux : « Venez vite, j’ai peur qu’il la tue, et il y a quatre enfants ! »

« L’homme est en transe totale », hurle la voisine d’Anita* lors de son 3e appel à Police Secours. Un marteau à la main, Grishka est effectivement enragé contre son épouse, qu’il vient de mordre et frapper devant quatre enfants en bas âge. Cet « élu de Dieu », ainsi qu’il se définit, ne supporte pas que sa famille […]

par Isabelle Horlans

Tribunal de Pontoise : « Monsieur prend les enquêteurs, le parquet, et le tribunal pour des idiots »

C’est devant une juge unique du tribunal de Pontoise qu’Irad comparait, le 18 septembre, pour des violences volontaires avec arme ayant provoqué une interruption totale de travail de 10 jours. Il a percuté avec sa camionnette un dépanneur qui avait commencé l’enlèvement de celle-ci, illicitement stationnée sur une voie rapide, de nuit. Il nie totalement […]

par Julien Mucchielli

Assassinat de Samuel Paty : le rôle majeur des réseaux sociaux dans l’attentat

Le premier enquêteur à témoigner mercredi 6 novembre devant la cour d’assises a évoqué la « place prépondérante des réseaux sociaux » dans l’attentat commis contre Samuel Paty. On savait les réseaux sociaux dangereux, l’affaire Paty en révèle les aspects terrifiants quand ils sont utilisés à des fins criminelles. Dans ce dossier, ils ont joué un rôle […]

par Olivia Dufour

Correspondances : un dialogue entre arts et activisme au Crédac d’Ivry-sur-Seine

Le centre d’art contemporain d’Ivry-sur-Seine (94), le Crédac, propose jusqu’au 15 décembre une exposition immersive : « Correspondances. Lire Angela Davis, Audre Lorde, Toni Morrison », qui tisse des liens entre les œuvres des trois écrivaines féministes et afro-américaines et une sélection d’artistes contemporains. L’Arche / Libertalia / Christian Bourgois L’exposition « Correspondances. Lire Angela Davis, Audre Lorde, Toni Morrison », […]

par Rédaction Actu-Juridique.fr

Noisy-le-Grand accueille une nouvelle structure d’accompagnement vers la sortie

À Noisy-le-Grand, une nouvelle structure d’accompagnement vers la sortie a été inaugurée en mai dernier. Les premiers détenus sont arrivés cet été dans ce « parti pris architectural ». La nouvelle structure d’accompagnement vers la sortie (SAS) de Noisy-le-Grand (93) faisait partie du programme 15 000 places lancé en 2018 par le ministère de la Justice. L’Agence publique pour […]

par Hélène Molinari

Drancy célèbre le hip-hop : une édition 2024 toujours plus rythmée

Association Open Mind / ville de Drancy Le festival hip-hop de Drancy revient en force le 22 novembre prochain ! Après le succès de sa première édition en 2023, qui coïncidait avec le cinquantième anniversaire de ce mouvement culturel, l’événement s’annonce plein de surprises. Gratuit et ouvert à tous, le festival promet une soirée placée […]

par Rédaction Actu-Juridique.fr

Les cours d’appel, pionnières d’une meilleure protection des petites entreprises dans la conclusion de contrats de location financière hors établissement

Dans le cadre de contrats conclus hors établissement, les cours d’appel françaises qualifient de consommateurs les petites entreprises de moins de cinq salariés dont l’activité principale n’est pas celle objet du contrat. Sous la sanction de la nullité du contrat, les règles du droit de la consommation imposent la transmission au consommateur de nombreux documents […]

par Agathe Geeraerts

Surveillance des épidémies d’arbovirose : le Val-de-Marne au cœur de l’épicentre

L’implantation du moustique tigre en Île -de-France est un facteur de risque d’épidémies vectorielles comme comme la dengue, le chikungunya ou encore le zika. Dès 2023 un premier cas autochtone de dengue a été signalé dans le Val-de-Marne. Le point sur la surveillance épidémiologique au sein du département du Val-de-Marne (94). Dans un contexte de […]

par Frédérique Perrotin

TJ de Nanterre : « J’ai vu des gens mourir, c’est un autre monde, vous ne vous rendez pas compte… »

Présenté en comparution immédiate pour évasion alors qu’il était incarcéré en semi-liberté, un trentenaire a tenté de mettre en avant son état psychologique très fragile. Il avait déjà été présenté à la justice quelques semaines plus tôt pour le même motif… et devant le même juge ! Avant d’examiner le dossier de Lamine*, présenté en […]

par Maëlle Le Corre

Vincent Brengarth : « Lutter contre les violences policières, c’est permettre plus d’exemplarité et de confiance envers l’institution »

Avocat au barreau de Paris, associé au sein du cabinet Bourdon et associés, Vincent Brengarth intervient régulièrement dans des affaires de violences policières, médiatiques ou plus confidentielles. Il défend ainsi la famille de Cédric Chouviat, mort en janvier 2020 après avoir été plaqué au sol par la police lors d’un contrôle, la famille d’Ibrahima Bah mort […]