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Jean-Claude Gautrand, Libres expressions : le musée Réattu célèbre le photographe de la mémoire des temps et des lieux

Le musée Réattu d’Arles consacre une superbe rétrospective au photographe Jean-Claude Gautrand qui permet de découvrir une palette très étendue de ses sujets qui ont pour point commun d’honorer les mémoires, que ce soit des temps ou des lieux. Les juristes se concentreront notamment sur la série mythique de L’Assassinat de Baltard, mais aussi sur […]

par Emmanuelle Saulnier-Cassia

La Basilique de Saint-Denis : un chantier historique en parallèle des Jeux paralympiques

3D WNS-Studio _ photo Julie Guiches Alors que les Jeux olympiques viennent de s’achever et que les Jeux paralympiques de Paris 2024 attirent les regards du monde entier, pourquoi ne pas en profiter pour visiter la Basilique de Saint-Denis (93), célèbre nécropole royale et joyau de l’art gothique ? Une exposition artistique mettant à l’honneur les […]

par Valérie Boccara

TJ de Nanterre : « Vous réalisez que vos enfants sont traumatisés, votre femme terrorisée ? »

Des violences contre ses trois enfants, mais aussi contre son épouse, qui rapporte aussi des menaces de mort. Le prévenu, ne se considérait pas comme « un homme qui bat ses enfants » mais a fini par reconnaître les faits. En creux, c’est aussi la question des violences éducatives ordinaires qui traverse ce dossier. Un couple s’avance […]

par Maëlle Le Corre

Verbalisation : une appli au secours des petites communes

C’est une gageure pour les petites communes peu dotées d’agents de police municipale : établir des procès-verbaux qui ne soient pas contestés au tribunal. Heureusement, une appli sur smartphone va bientôt changer les choses… Dépôts d’ordure sauvage, baignades interdites, stationnement illégal, feu rouge grillé, échafaudages dangereux, tapages, refus de priorité, dégradations, insultes à agents municipaux, incivilités, […]

par Anne-Laure Pineau

Tribunal de Pontoise : « Madame a peur. Il faut que ça cesse ! »

L’homme jugé en comparution immédiate est prévenu d’avoir harcelé son ex-compagne. Il souffre de schizophrénie et répète en boucle qu’il veut voir son enfant, dont son ex-compagne l’a séparé, dit-il. Le président aussi répète ses questions en boucle : comprend-il qu’il ne peut se comporter ainsi ? Cédric, la trentaine, est prévenu d’avoir harcelé son ex-compagne sur […]

par Julien Mucchielli

BGSL Avocats : « Le droit du sport est la rencontre de toutes les matières du droit »

Yazid Benmeriem et Joao Goncalves font connaissance début des années 2000, alors qu’ils sont tous deux étudiants. Yazid Benmeriem prête serment en 2004, après un parcours tourné vers le droit des affaires et des nouvelles technologies. Mais c’est surtout dans le contentieux qu’il s’épanouit (droit commercial, droit du travail, droit de la presse, droit des contrats, droit […]

Recours contre le décret du 13 avril 2022 : « L’USM a agi en responsabilité » déclare Ludovic Friat

Saisi à la demande de l’Union syndicale des magistrats (USM), le Conseil d’État a annulé, le 24 juillet dernier, plusieurs dispositions du décret du 13 avril 2022, dont celle permettant aux avocats de réaliser des copies de pièces de procédure. Une démarche qui a déclenché la colère de la profession, celle-ci reprochant au syndicat de […]

par Ludovic Friat

Abigaïl Vacher : « Quand un parent tue l’autre, il faut un retrait systématique de l’autorité parentale » !

La Seine-Saint-Denis est un département pionnier dans la lutte contre les violences conjugales. Des dispositifs innovants, tels que le protocole féminicide permettant aux enfants co-victimes de féminicides d’être hospitalisés et de recevoir des soins en psychotraumatologie, y sont expérimentés. Quel est l’intérêt de ce protocole féminicide ? Éléments de réponse avec Abigaïl Vacher, chargée de projets […]

« Humain Autonome : Déroutes » : une exposition à ne pas manquer

L’exposition « Déroutes », quatrième volet du projet itinérant « Humain Autonome », se tient au MAC VAL, à Vitry-sur-Seine dans le Val-de-Marne (94), jusqu’au 22 septembre 2024. L’événement culturel organisé par le Musée d’art contemporain du Val-de-Marne a pour thème principal l’automobile, mis en lumière sous toutes ses formes. Cette exposition s’inscrit dans une programmation prospective et tournée vers […]

par Rédaction Actu-Juridique.fr

La société de libre partenariat spéciale : insertion dans le Code monétaire et financier d’un nouveau type de société en commandite simple dotée d’un régime fiscal inédit

L’article 4 de l’ordonnance n° 2024-662 du 3 juillet 2024 portant modernisation du régime des fonds d’investissement alternatifs, publiée au Journal officiel de la République française du 4 juillet 2024, vient porter création d’une variante de la société de libre partenariat. Il s’agit de la société de libre partenariat spéciale, laquelle est dotée d’un régime fiscal inédit en […]

par Romain Feydel

Christian Saint-Palais : « La justice ne s’accommode ni de tapage, ni de précipitation »

Régulièrement, des avocats alertent dans les médias sur les atteintes portées à la présomption d’innocence. Pourquoi estiment-ils cette dernière particulièrement attaquée, et de quelle manière ? Les réponses de Me Christian Saint-Palais, avocat au barreau de Paris et ancien président l’association des avocats pénalistes (ADAP). Actu-Juridique : Vous exprimez régulièrement vos craintes face à une présomption d’innocence […]