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Les dernières publications

Retour en 1909 grâce à l’exposition d’Albert Kahn : Rio – Buenos Aires 1909

Jusqu’au 19 novembre, le musée Albert Kahn à Boulogne-Billancourt (92) ouvre ses portes pour une exposition nocturne. Retraçant le voyage d’affaires entrepris par Albert Kahn lui-même, cet évènement promet de replonger le public dans l’époque révolue des années 1900, où l’Amérique du Sud devient le sujet d’une modernisation urbaine en plein développement. Avenida Central (actuelle Avenida […]

par Rédaction Actu-Juridique.fr

Tribunal de Pontoise : « ça nous sort des dossiers de violences ! »

Trois personnes comparaissent, jeudi 13 juillet, pour une escroquerie en bande organisée, devant les comparutions immédiates de Pontoise. Via Le Bon Coin, ils auraient arnaqué un homme qui vendait ses Rolex. Le président adresse au jeune prévenu un sourire carnassier : « vous feriez partie d’une bande. Vous n’avez pas reconnu les faits, vous n’allez pas […]

par Julien Mucchielli

Qui peut intenter l’action en garantie décennale lorsque l’usufruitier est à l’origine d’une construction nouvelle sur l’immeuble démembré ?

La SCI n’étant pas devenue propriétaire et l’usufruit de M. C. n’ayant pas pris fin, le nu-propriétaire n’a pas la qualité pour exercer l’action en garantie décennale des constructeurs pour des travaux réalisés par l’usufruitier. Cass. 3e civ., 13 avr. 2023, no 22-10487 Lex dura est lex est. En l’espèce1, M. C. a confié à la société Frédéric Quetelard, assurée […]

par Paul-Ludovic Niel

TJ d’Évry : « Comment on fait pour que vous ne conduisiez plus sans permis ? »

Aux comparutions immédiates du tribunal judiciaire d’Évry-Courcouronnes, est présenté P. pour prise de nom d’un tiers pouvant déterminer l’enregistrement d’une condamnation judiciaire et conduite d’un véhicule malgré l’annulation judiciaire du permis de conduire en récidive. En pull rouge vif, P. arrive l’air tranquille dans le box de la 10e chambre correctionnelle du tribunal d’Évry. Quelques jours […]

par Maëlle Le Corre

Ceci Tuera Cela – Chimère du réel, exposition de Tomas van Houtryve à la Chapelle de Clairefontaine

Jusqu’au 3 septembre 2023, la Chapelle de Clairefontaine (78) ouvre ses portes pour accueillir Tomas van Houtryve, grand artiste visuel, réalisateur et directeur de la photographie belge. Les locaux de la Chapelle seront ouverts pour son exposition « Ceci Tuera Cela – Chimère du réel ». Vue d’installation de CECI TUERA CELA, pages 230 & 231 et pages 239 […]

par Rédaction Actu-Juridique.fr

Meaux-Chauconin : Neuf jours de « mitard » pour avoir refusé « de faire la moto »

Lors d’une fouille à nu au centre pénitentiaire de Meaux-Chauconin, en Seine-et-Marne, Jean* s’est rebellé. Devant la commission disciplinaire, jeudi 17 août, il a expliqué pourquoi dans un langage imagé : « J’ai pas voulu faire la moto. » Soit se pencher comme sur un guidon, en écartant ses fesses. Il a été puni de neuf […]

par Isabelle Horlans

La DGFiP se satisfait des très bons résultats du contrôle fiscal

Place croissante du numérique, offres dédiées aux entreprises et aux collectivités, maillage territorial plus efficace, Bercy dresse le bilan de l’année 2022. Avec 451 milliards d’euros d’impôt selon le dernier rapport de la DGFiP, publié le 22 juin dernier, l’administration fiscale s’enorgueillit d’un bilan très satisfaisant pour l’année 2022 : des recettes en augmentations +12 % par rapport à […]

par Frédérique Perrotin

Hôtellerie restauration dans les Hauts-de-Seine : « C’est toute une remise en question de la profession qu’il convient de faire » !

Dans les tribunaux de commerce de la région parisienne, le nombre de procédures collectives progresse encore en ce début 2023. Les hôteliers et restaurateurs étrillés par la pandémie et sous les projecteurs avant les Jeux olympiques 2024, sont à la peine. Entretien avec Jean-Marc Banquet d’Orx, président de l’Union des métiers des industries de l’hôtellerie. Changements […]

La Sainte-Chapelle du château de Vincennes accueille « L’Arbre de Vie » de Joana Vasconcelos

Le Centre des monuments nationaux invite, pour la deuxième fois, l’artiste Joana Vasconcelos à investir la Sainte-Chapelle du château de Vincennes (94), jusqu’au 3 septembre 2023. Son projet « Arbre de vie » est une ode à la renaissance et une célébration de la vie. Atelier Joana Vasconcelos Après une première exposition de « l’Arbre de vie » en 2022, Joana Vasconcelos occupe une nouvelle fois la majestueuse Sainte-Chapelle du château de Vincennes avec […]

par Rédaction Actu-Juridique.fr

La déclaration sur les droits et principes numériques pour la décennie numérique : un texte en trompe-l’œil

Le 23 janvier 2023 a été publiée, au Journal officiel de l’Union européenne, la « Déclaration sur les droits et principes numériques pour la décennie numérique » à l’issue d’un processus de négociation entre les États membres, le Parlement européen et la Commission européenne. Cette déclaration porte sur des droits et des principes considérés comme essentiels pour la […]

par Marylou Le Roy

Christophe Daadouch : « Une audience en assistance éducative est un procès qui ne dit pas son nom » !

La protection de l’enfance est un droit en mouvement, fréquemment mis à jour par de nouvelles lois. Régi par des dispositions diverses, contenues dans différents codes, il est difficilement accessible. Pour permettre aux usagers et aux professionnels du secteur de s’y retrouver, Christophe Daadouch, docteur en droit et formateur auprès de travailleurs sociaux, et Pierre […]

Le TJ de Bobigny adopte de nouvelles mesures pour répondre aux défis de la justice en Seine-Saint-Denis

Avec plus de 100 000 crimes, délits et actes de délinquance enregistrés sur une année, la Seine-Saint-Denis est élue 2e département avec le plus de méfaits réalisés par rapport au nombre d’habitants enregistrés, qui s’élèveraient à plus d’1,75 million. À cela s’ajoutent les difficultés rencontrées par la justice française : les syndicats demandant toujours plus de […]

par Rédaction Actu-Juridique.fr

Les droits de l’Homme et le droit humanitaire : une matière au cœur de l’actualité

Depuis 1995, le Centre de recherche sur les droits de l’Homme et le droit humanitaire (CRDH) encadre des activités de recherche individuelles et collectives donnant souvent lieu à des publications. Ces activités sont animées par quatre enseignants-chercheurs titulaires, les professeurs Olivier de Frouville et Sébastien Touzé, les maîtres de conférences Sarah Jamal et Laurent Trigeaud, et un professeur émérite, Emmanuel Decaux. En 2023, la professeure Julia Grignon est […]