Publications

Cet ouvrage s’adresse à quiconque souhaite comprendre le processus comptable, qu’il s’agisse d’étudiants de l’enseignement supérieur ou universitaire ou de toute personne désirant s’initier à cet aspect fondamental de la gestion des entreprises. La quatrième édition est actualisée sur la base de l’arrêté royal du 21 octobre 2018 portant exécution des articles III.82 à III.95 […]

D. McIlroy, The End of Law – How Law’s Claims Relate to Law’s Aims, Elgar Publishing, 2019, 189 p. Cet essai publié dans la collection « Elgar Studies in Legal Theory » a pour auteur David Mcllroy, Barrister et professeur invité au Centre for Commercial Law Studies (CCLS) à la célèbre Queen Mary University of London. En dépit […]

Les entreprises et leurs dirigeants, ou les simples particuliers gérant leur patrimoine privé, sont tous, un jour ou l’autre, confrontés aux doubles impositions internationales qu’il est nécessaire d’éviter et aux stratégies d’optimisation fiscale internationale qu’il faut, au contraire, rechercher à condition de respecter le droit et d’éviter les montages artificiels. Il leur faut donc connaître […]

Le droit des aides d’État a longtemps été le « parent pauvre » du droit de la concurrence, qui s’est surtout focalisé sur des matières connues dans les États membres : le contrôle des ententes, des abus de positions dominantes et le droit des concentrations. Si le contrôle des comportements anticoncurrentiels des entreprises est finalement […]

Vingt ans après les réformes de 1997, le droit de l’insolvabilité se trouve à nouveau bouleversé. À l’occasion de la compilation des lois sur les faillites et sur la continuité des entreprises dans le livre XX du Code de droit économique par la loi du 11 août 2017, des innovations marquantes y ont été apportées. […]

La présente chronique rend compte de quelques décisions récentes, concernant l’administration locale et les contrats administratifs, rendues par les juridictions administratives et par la Cour de justice de l’Union européenne. I – Administration locale A – Confirmation en appel : le principe de laïcité ne fait pas obstacle aux « menus de substitution » (CAA Lyon, 23 oct. 2018, nos 17LY03323 et […]

Tous les conseils pour comprendre, réfléchir, choisir, planifier et piloter son entreprise sont dans cet ouvrage.Les dirigeants d’entreprise doivent savoir mesurer, analyser et améliorer la performance de leur entreprise. La plupart de leurs décisions de gestion ont des conséquences financières, que ce soit au niveau de la performance – mesurée par le résultat et la rentabilité – […]

Le droit de l’Union européenne, qui prend le relais du droit communautaire depuis le Traité de Lisbonne, régit un nombre de plus en plus élevé d’activités, pénétrant ainsi progressivement la plupart des branches du droit national. Cet ouvrage se propose d’en donner une présentation d’ensemble, de nature à permettre la compréhension des notions et règles […]

L’ouvrage expose en termes didactiques, analytiques et systématiques l’ensemble des règles légales, réglementaires et professionnelles ainsi que des jurisprudences nationales, supranationales et ordinales (barreau de Paris essentiellement), qui forment la déontologie de la profession d’avocat. Il permettra au lecteur néophyte de maîtriser l’âme, les ressorts et le fonctionnement de ce corpus. Le lecteur averti pourra […]

Parmi la dernière vague de nominations, promotions et élévations dans l’Ordre national de la Légion d’honneur (décrets du 31 décembre 2019, JO du 1er janvier 2019), on relève les personnalités suivantes : Au grade de commandeur : – M. Sannino (Patrick, Simonet, Antoine), président de la Chambre nationale des commissaires de justice. Au grade d’officier : – […]