Publications

Un jeune homme de 23 ans comparaît devant le tribunal correctionnel de Pontoise pour détention d’images à caractère pédopornographiques. Il dit regretter et avoir agi par curiosité, coincé dans une bulle virtuelle qui ne lui aurait pas permis de se rendre compte de la gravité des faits. L’association « point de contact » met à disposition des […]

Dès la notification de la résiliation du contrat de location-gérance par le liquidateur judiciaire, s’opère le retour du fonds dans le patrimoine du loueur. Ce dernier doit alors assumer la charge des contrats de travail conclus par le locataire-gérant, sauf ruine du fonds. Cass. soc., 3 avr. 2024, nos 22-10261, 22-10262, 22-10263, 22-10264, 22-10265, 22-10266 et 22-10267 Lorsque le […]

Jean-Baptiste Tenant de Latour (1779-1862) fut nommé en 1846 bibliothécaire du roi Louis-Philippe Ier, au palais de Compiègne. La somme de ses connaissances a été réunie dans ses Mémoires d’un bibliophile, parues en 1861. Cet ouvrage se présente sous forme de lettres à une femme bibliophile (la comtesse de Ranc… [Le Masson de Rancé]), et […]

La bibliothèque Nelson Mandela à Vitry-sur-Seine dans le Val-de-Marne (94) est fière de présenter une exposition exceptionnelle dédiée au travail du célèbre photographe, Little Shao. Bibliothèque Nelson Mandela Ouverte au public jusqu’au 31 août 2024, l’exposition « Danser en milieu urbain » s’inscrit dans le cadre des animations « Mouvement(s) » autour de la danse et du sport. Little Shao, […]

Depuis le 1er mai 2024, Nathalie Massias a pris sa nouvelle fonction de présidente de la cour administrative d’appel de Versailles. Un retour sur un territoire qu’elle connaît bien. Entre 2016 et 2020, cette magistrate parisienne était à la tête du tribunal administratif de Versailles avant d’occuper la présidence de la juridiction administrative de première instance de Cergy-Pontoise […]

Jusqu’au 27 juillet 2024, la galerie d’art le Colibri située à Orsay dans l’Essonne (91) organise une exposition artistique regroupant les œuvres de nombreux artistes. L’exposition artistique de la galerie d’art Le Colibri est l’occasion parfaite de redécouvrir les magnifiques tableaux des artistes qui ont marqué l’histoire de la galerie par leur talent et leur originalité. […]

Le marché du transport maritime étant caractérisé par une forte concurrence entre les acteurs économiques, les différences majeures dans les charges réglementaires, selon les États du pavillon, ont souvent entraîné des pratiques indésirables, telles que le dépavillonnement de navires inscrits aux registres nationaux classiques. La nature intrinsèquement mondiale du secteur fait ressortir la recherche de […]

La rédaction a testé pour vous trois adresses majeures de sushis, dont certaines proposent des éditions limitées pour cet été. Côté Sushi L’association de « Côté Sushi » et du grec « Mavrommatis » Côté Sushi est l’iconique enseigne dont le credo est from Japan to Peru ; une façon de montrer que le sushi s’est exporté et diversifié, et […]

L’administration fiscale vient de publier ses commentaires des dispositions relatives au pacte Dutreil de la loi de finances pour 2024 et intègre plusieurs jurisprudences récentes. Elle met ainsi à jour sa doctrine concernant la définition de la holding animatrice, les conditions d’éligibilité des holdings mixtes, l’engagement post-mortem ou encore les biens affectés à l’entreprise individuelle. […]

Pour l’organisation des jeux olympiques Paris 2024 qui débuteront ce vendredi, ce ne sont pas moins de 45 000 volontaires qui sont mobilisés ! Pour l’essentiel il s’agira pour eux d’accueillir, d’orienter, de renseigner des millions de spectateurs et les 15 000 athlètes olympiques et paralympiques à Paris et en Ile-de-France, à Marseille, Lille, Nice, Lyon, […]

Alors que l’Assemblée nationale vient d’élire sa présidente et que ce sont constitués les groupes politiques, l’heure est venue pour le président Emmanuel Macron de nommer un Premier ministre. Est-il totalement libre de son choix ? Quels sont les pouvoirs respectifs du président et du Premier ministre ? On fait le point avec Me Patrick […]

Le site nautique olympique de Vaires-sur-Marne qui accueillera jusqu’à 32 000 spectateurs par journée de compétition se situe dans le ressort du tribunal de Meaux (Seine-et-Marne), comme la fan zone de Chelles. Une affluence pouvant entraîner une hausse de la délinquance. La présidente de la juridiction et le chef du parquet mobilisent 80 % de leurs effectifs. […]

Le 17 juillet dernier, Emmaüs a publié sur son site un « rapport d’enquête » du cabinet Egaé portant sur « des faits graves commis par l’Abbé Pierre ». Il s’agit d’accusations d’agressions sexuelles, dont un baiser et des contacts non souhaités sur les seins, commis il y a plusieurs décennies. Ces révélations, concernant l’une des personnalités préférées des […]

« Je ne suis pas expert et je ne veux point l’être. J’aime les vieilles choses pour le plaisir qu’elles me procurent, sans chercher à m’ériger en pontife de la curiosité », assurait Paul Eudel (1837-1912) dans son ouvrage intitulé Truc et truqueurs au sous-titre évocateur : « altérations, fraudes et contrefaçons dévoilées », dont nous avons retrouvé la dernière […]

Jusqu’au 26 juillet 2024, le parvis de La Défense vibre au rythme du Festival Garden Parvis, qui revient pour une cinquième édition encore plus festive et éclectique. Pendant un mois entier, cet événement gratuit et accessible à tous transformera le pied de la Grande Arche en un véritable havre de bonne humeur et de convivialité. […]

Un décret du 30 mai 2024 vient apporter de nouvelles mesures à la retraite des autoentrepreneurs qui sont source d’inquiétude pour certains. À tort ou à raison ? Nous faisons le point. Depuis 2018 les autoentrepreneurs (c’est-à-dire les personnes réalisant un chiffre d’affaires maximum de 77 700 euros pour des prestations de service ou des professions libérales […]

En 2019, avec la réforme du prélèvement à la source notre système de l’impôt sur le revenu a connu une réforme majeure. Cette réforme s’est révélée être un succès pour l’administration fiscale tout en facilitant le quotidien des particuliers même si des marges de progression subsistent notamment pour améliorer encore la contemporanéité de l’impôt. La […]

Selon Gilles-William Goldnadel, dire « l’immigration tue » ne relève pas de la loi. Pas si sûr, objectent les Surligneurs, qui vous expliquent pourquoi. Cette semaine, les spécialistes du legal checking se penchent aussi sur les péages gratuits et l’indépendance de BFM-TV. Selon l’avocat chroniqueur Gilles-William Goldnadel, « la formule lapidaire « L’immigration tue » n’a rien de répréhensible […]

La justification du recours à l’expropriation pour constituer une réserve foncière est allégée lorsque la collectivité a besoin de disposer de la maîtrise foncière pour préciser le programme d’aménagement envisagé ; le cas échéant, la consistance du projet peut n’être définie que de manière sommaire. CE, 6e-5e ch., 30 avr. 2024, no 465919 Extrait : CE, 6e-5e ch., 30 avr. 2024, no 465919 La […]

Georges Lafenestre (1837-1919) était autant poète qu’historien et critique d’art. Conservateur au musée du Louvre, il fut élu à l’Académie des Beaux-Arts, le 6 février 1892, au fauteuil de Jean Alphand. Lié avec José-Maria de Heredia, il fréquenta des Essarts, Sully Prudhomme, Henri de Régnier, Barrès, Colette, Henry Gauthier-Villars et Pierre Louÿs. Il a laissé une […]